Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Plombier Express Paris

Forme juridique : [SARL / SAS / Entreprise individuelle / Auto-entrepreneur]

Capital social : [Montant] €

Siège social : France

SIRET : [Numéro SIRET]

TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]

Téléphone : 09 09 09 09 09

Email : contact@example.com

2. Directeur de publication

Nom : [Nom du dirigeant]

3. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : https://vercel.com

4. Assurance professionnelle

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle :

Assureur : [Nom de la compagnie d'assurance]

N° de contrat : [Numéro de contrat]

Couverture géographique : France métropolitaine

Assurance Décennale :

Assureur : [Nom de la compagnie d'assurance]

N° de contrat : [Numéro de contrat]

5. Qualifications professionnelles

Certification RGE : [Numéro de certification]

Qualibat : [Numéro Qualibat si applicable]

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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7. Protection des données personnelles (RGPD)

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Utilisation des données : Vos données sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes de devis ou d'intervention et ne sont jamais transmises à des tiers.

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8. Cookies

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9. Limitation de responsabilité

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10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Dernière mise à jour : 10/02/2026